Nous publions des repères utiles pour les entreprises, les créateurs et les acteurs du marché de l’art. Un sujet vous interpelle-t-il vraiment, ou cherchez-vous simplement une lecture claire avant de prendre position ?
Chaque texte va à l’essentiel : cadre légal, risques concrets, bons réflexes et points d’attention. Pas de jargon décoratif. Juste des pistes solides, pensées pour décider plus vite.
Une sélection courte, mais dense. Pourquoi noyer le lecteur quand quelques articles bien construits peuvent éclairer une décision, protéger un actif ou éviter un contentieux mal engagé ?
Un décryptage pratique de la qualification des tokens non fongibles en droit français, avec un angle très concret sur les droits attachés à l’œuvre, les obligations d’information et les zones grises qui font trébucher les transactions. Le sujet est neuf, oui. Mais les risques contractuels, eux, sont bien réels.
Nous passons en revue les incidences opérationnelles pour les contrats de distribution, de prestation et de fourniture. Quels clauses revoir d’abord ? Quels usages restent sûrs ? L’objectif est simple : vous donner une synthèse exploitable, pas une galerie de concepts abstraits.
Lorsque la copie circule entre plusieurs pays, la stratégie compte autant que le fond du dossier. Cette analyse présente les voies d’action, les preuves à rassembler et les réflexes à adopter pour ne pas laisser un produit litigieux gagner du terrain. Une action rapide suffit parfois à inverser le rapport de force.
La réforme de 2024 a rebattu plusieurs repères pour les artistes-auteurs et leurs partenaires. Nous expliquons les démarches utiles, les échéances à surveiller et les erreurs qui génèrent souvent des régularisations pénibles. Vous gagnez du temps. Et souvent, de la sérénité.
Parce qu’un article bien ciblé peut éviter une mauvaise clause, un mauvais timing ou un mauvais réflexe face à un litige. Nous écrivons pour les lecteurs qui veulent comprendre vite, mais sans sacrifier la rigueur.
Chaque publication met en avant le point de droit utile, puis son impact concret sur vos contrats, vos droits ou vos démarches. C’est plus direct. Plus lisible. Plus utile aussi.
La pratique internationale impose de regarder plusieurs systèmes en même temps. Pourquoi se limiter à une lecture locale quand vos enjeux débordent déjà les frontières ?
Le cabinet accompagne aussi les artistes, galeries, collectionneurs et institutions culturelles. Nos articles suivent les évolutions du secteur pour mieux sécuriser les œuvres, les droits et les accords de diffusion.
Vous avez repéré un point sensible dans un contrat, une création, un projet d’expansion ou un conflit naissant ? Nous pouvons le regarder avec vous, simplement et rapidement.